Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPORT@GENDA
Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3408976
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
SAPORT@GENDA de Fédération Départementale des Syndicats d\'Exploitants Agricoles de l\'Hérault

Présentation de la marque SAPORT@GENDA

Déposée le 6 février 2006 par Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'HéraultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPORT@GENDA »

Le déposant est Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'HéraultTODO domicilié(e) Maison des Agriculteurs – bat. A, Mas de Saporta,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 278 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.D.S.E.A. de l'Hérault domicilié(e) Maison des Agriculteurs – bat. A, Mas de Saporta,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPORT@GENDA est expirée depuis le 6 février 2016.

Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : L'atomiseur , LES AGRICULTRICES ONT DU , S COGNAC Décliner le plaisir... à tous moments , LES REGALADES *LE CHOIX DU BIEN-MANGER ET DU BIEN-VIVRE , TERRES D'ARIEGE


Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault syndicat professionnel - Maison des Agriculteurs – bat. A, Mas de Saporta,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 398278499


F.D.S.E.A. de l'Hérault - Maison des Agriculteurs – bat. A, Mas de Saporta,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caracteres d'imprimerie ; clichés.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.